Statuts du club Easy Wake

1. FORME JURIDIQUE ET SIEGE
Art. 1.1: Easy Wake est une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 1.2: le siège social de l’association se trouve à Genève.

2. BUT DE L’ASSOCIATION
Art. 2.1: l’association a pour but de promouvoir les sports nautiques : wakeboard, wakesurf, ski nautique, etc.

3. MEMBRES
Art. 3.1: sont admises comme membres toutes les personnes ayant payé leur cotisation annuelle.
Art. 3.2: par son adhésion, chaque membre reconnaît les statuts du club.

4. ORGANISATION
Les organes de l’association sont :
• l’assemblée générale
• le comité
• les vérificateurs de comptes

4A: l’assemblée générale
Art. 4.11: l’assemblée générale est composée des membres de l’association, chacun disposant d’une seule voix.
Convocation
Art. 4.21: l’assemblée générale ordinaire se réunit au moins un fois par an, durant le premier semestre de l’année civile, sur convocation du comité.
Art. 4.22: la convocation se fait par lettre comportant l’ordre du jour, au moins 15 jours à l’avance.
Art 4.23: des assemblées extraordinaires peuvent être organisées en tout temps à l’initiative du comité ou d’un cinquième des membres.
Compétences
L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association.
A ce titre, elle :
Art. 4.31: détermine la politique générale ainsi que les principaux objectifs de l’association.
Art. 4.32: élit chaque année le président, le secrétaire et le trésorier.
Art. 4.33: élit les autres membres du comité le cas échéant.
Art. 4.34: élit les vérificateurs des comptes.
Art. 4.35: approuve le budget et les comptes annuels et fixe le montant des cotisations.
Art. 4.36: approuve le rapport d’activités.
Art. 4.37: décide de toute modification des statuts.
Art. 4.38: décide de l’éventuelle dissolution de l’association.
Votations
Art. 4.41: les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité de voix, la voix du président de séance est déterminante.
Art. 4.42 les modifications statutaires doivent être décidées et votées à la majorité des 2/3 des membres présents.

4B: le comité
Art. 4.51: l’administration de l’association est confiée au comité qui assure la gestion des avoirs et des projets de l’association.
Art. 4.52: le comité est l’organe exécutif de l’association. Il est composé d’au moins trois membres de l’association, à savoir, le président, le secrétaire et le trésorier.
Art. 4.53: le comité est élu chaque année par l’assemblée générale.

Compétences
Art. 4.61: le comité prend toutes les décisions utiles au bon fonctionnement de l’association. Il assume notamment les charges suivantes :
• conduite des affaires courantes de l’association
• représentation de l’association vis-à-vis des tiers
• gestion du budget et des ressources de l’association
• convocation des assemblées générales
• veiller à l’application des statuts
Art. 4.62: les décisions du comité sont prises à la majorité simple des membres présents. Les abstentions ne sont pas prises en compte.
Art. 4.63: les membres du comité engagent l’association par la signature collective à deux dont au minimum la signature du président.
Art. 4.64: le trésorier gère les finances de l’association 
en tout temps, sur demande du président, le trésorier remettra tout document justificatif requis.

4C: organe de contrôle
Art. 4.71: l’assemblée générale élit deux vérificateurs de comptes pour un an. Ceux-ci sont rééligibles. La vérification des comptes de l’association leur incombe. Ils présentent le résultat de leur examen dans un rapport et une requête est présentée à l’assemblée générale.

5. RESSOURCES ET RESPONSABILITÉ
Art. 5.11: les ressources de l’association comprennent :
• les cotisations des membres
• les frais du domaine d’activité des sports nautiques tractés
• les revenus de l’organisation d’événements divers ainsi que le sponsoring
• les subventions privées et/ou officielles
Art. 5.12: les membres du comité ne sont pas responsables personnellement des dettes sociales qui ne sont garanties que par l’actif social de l’association.

6. RATIFICATION
Art. 6.1: en cas de dissolution, les avoirs de l’association, une fois les comptes bouclés, seront donnés à une association ou une fondation choisie par vote majoritaire de l’assemblée générale.
Art. 6.2: pour tout ce qui n’est pas compris dans les présents statuts, se référer aux articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Genève, le 1er mai 2013

Président: Pascal van Leemput. Adresse: 11b chemin de Cressy 1213 Onex
Secrétaire: Christian Martinez
Trésorier: Olivier POUJOULAT